Associations avec le mot «Dérogation»
Nom
- Collégien
- Paragraphe
- Alinéa
- Lycéen
- Abattage
- Consultation
- Unanimité
- Visée
- Préjudice
- Procédure
- Expiration
- Octroi
- Clause
- Scolaire
- Pesticide
- Prescription
- Interdiction
- Directif
- Disposition
- Concerné
- Habilitation
- Délai
- Scolarité
- Règle
- Ce
- Filière
- Requis
- Règlement
- Réglementation
- Ressortissant
- Autorisation
- Modalité
- Maastricht
- Versement
- Semence
- Législateur
- Carte
- Moulins
- Commission
- Audit
- Interdit
- Vigueur
- Obligation
- Conformité
- Admission
- Obtention
- Délivrance
- Intéressé
- Disponibilité
- Paiement
- Directoire
- Transporteur
- Perturbation
- Annexe
- Norme
- Proposition
- Consensus
Adjectif
Verbe
Wiktionnaire
DÉROGATION, nom. Action de déroger à une loi, à un acte quelconque de l’autorité publique, à un traité, à un usage, à des droits, etc., ou résultat de cette action.
DÉROGATION, nom. (En particulier) Suppression ou modification d’une loi par le parlement.
Sages paroles
Je me demande si je ne suis pas en train de jouer avec les mots. Et si les mots étaient faits pour ça?