Associations avec le mot «Applicable»
Nom
- Alinéa
- Taxe
- Prescription
- Dérogation
- Paragraphe
- Réglementation
- Disposition
- Infraction
- Contractuel
- Litige
- Procédure
- Ce
- Législation
- Tva
- Tarification
- Règlement
- Habitation
- Directif
- Conformité
- Sanction
- Délit
- Contribuable
- Tarif
- Norme
- Modalité
- Amnistie
- Compatibilité
- Indemnisation
- Vigueur
- Salarié
- Relatif
- Détermination
- Législateur
- Déduction
- Mayotte
- Promulgation
- Juridiction
- Redécoupage
- Code
- Préjudice
- Wallis
- Corrélation
- Jurisprudence
- Recouvrement
- Validité
- Protocole
- Limitation
- Indemnité
- Cassation
- Rémunération
- Concerné
- Régie
- Clause
- Convention
- Exploitant
- Loi
- Grief
- Imposition
- Obligation
- Versement
- Employeur
- Expiration
- Rubrique
- Délai
- Ordonnance
- Collectivité
- Résultant
- Méthodologie
- Décret
Adjectif
Wiktionnaire
APPLICABLE, adjectif. Qui doit ou peut être appliqué.
Sages paroles
Et c'est parfois dans un regard, dans un sourire Que sont cachés les mots qu'on n'a jamais su dire...